L’impact de la technologie sur les notaires est devenu un sujet d’actualité dans les communautés des médias sociaux. Mais, il a aussi un bon impact sur les transactions notariales dans le secteur immobilier. Nous allons voir les définitions de base de ces termes. Elles vous aident à clarifier leurs différences et les processus dans les transactions immobilières.
Les signatures électroniques
À chaque fois que vous faites un achat avec une carte de crédit, vous utilisez une signature électronique. Et à chaque fois que vous effectuez un paiement immobilier sur Internet, vous signez électroniquement un contrat d’achat. Les signatures électroniques sont devenues monnaie courante dans le monde du commerce de détail. Elles le sont aussi dans les transactions de plus grande envergure, surtout dans l’offre d’achat d’une maison. Les signatures électroniques peuvent être apposées de différentes façons. Mais elles sont considérées comme légalement valides comme une signature sur un document papier, souvent appelée signature liquide.
L’authentification notariale électronique
L’authentification notariale électronique est essentiellement la même que l’authentification notariale sur papier. Sauf que le document authentifié est sous forme numérique et que le notaire signe avec une signature électronique. Selon la loi dans certains pays, l’information contenue dans le sceau du notaire peut être placée sur le document électronique. Elle peut être sous forme d’image graphique ou par d’autres moyens disponibles. Mais tous les autres éléments d’une authentification notariale traditionnelle sur papier demeurent. Parmi eux est l’obligation pour le signataire de comparaître physiquement devant le notaire.
L’authentification notariale par webcam
Beaucoup de gens confondent l’authentification notariale électronique avec l’authentification notariale par webcam. La webcam est une authentification notariale en ligne à distance. Elle fait appel à la technologie vidéo et audio sur Internet. Ces derniers permettent aux signataires de comparaître personnellement devant le notaire. C’est le moyen de communiquer avec lui au moment de l’authentification du document immobilier. Dans le cas des authentifications notariales traditionnelles, le signataire est en présence physique du notaire. Toutefois, certains pays ont publié des déclarations publiques selon lesquelles l’authentification notariale par voie électronique est interdite. Alors les signataires y sont toujours tenus de comparaître physiquement devant les notaires.
L’iClose
L’iClose est un système de clôture en ligne offert par un seul fournisseur de services de règlement. Avec ce système, l’emprunteur se présente devant un notaire pour signer une procuration sur papier. Elle permet à un représentant de la société de titres de signer les documents hypothécaires de l’emprunteur. L’emprunteur se connecte ensuite au système iClose pour examiner et approuver les documents de prêt hypothécaire. La société de titres ou le représentant du prêteur signe tous les documents papiers de l’acte de clôture. Cet acte de clôture comprend l’hypothèque ou l’acte de fiducie. Un notaire de la société de titres ou du prêteur légalise ensuite la signature du représentant.